Conditions générales

QUIZELL vous souhaite la bienvenue et vous remercie d’avoir choisi de naviguer sur notre site web : www.quizell.com (le « Site »).

Le Site a été créé dans le but principal de fournir une solution de quiz révolutionnaire qui aide les entreprises à conclure davantage de ventes (les « Services »). Vous pouvez accéder aux offres Lite, Plus ou PRO en souscrivant un abonnement (l’« Abonnement »). Le Site fournit également des informations sur les Services, y compris les prix, les instructions d’utilisation, et plus encore.

ACCEPTATION DES CONDITIONS :

1.1 Les présentes Conditions générales constituent un accord juridiquement contraignant conclu entre vous, que ce soit à titre personnel ou pour le compte d’une entité (« vous » ou le « Marchand »), et le Site (« nous », « notre » ou « nos »), concernant votre accès et votre utilisation du Site ainsi que de toute autre forme de média, canal média, site mobile ou site web lié, connecté ou associé. En accédant au Site, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d’être lié par ces Conditions générales (« Conditions générales »).

1.2 En cas d’incohérence entre une version traduite et la version anglaise, la version anglaise prévaudra pour toute question d’interprétation.

1.3 Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ces Conditions à tout moment. Les modifications seront signalées par la mise à jour de la date « Dernière mise à jour ».

1.4 Le Site est destiné aux utilisateurs âgés d’au moins 18 ans.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

2.1 Sauf indication contraire, le Site est notre propriété et tout le contenu (code, bases de données, design, textes, images, etc.) est détenu ou sous licence par nous.

2.2 Le contenu est fourni « en l’état » pour un usage personnel uniquement. Toute utilisation commerciale sans autorisation écrite est interdite.

2.3 Une licence limitée vous est accordée pour utiliser le Site à des fins personnelles non commerciales.

DÉCLARATIONS DE L’UTILISATEUR :

3.1 En utilisant le Site, vous garantissez que :

  • vous utilisez le Site à vos propres risques ;
  • les informations fournies sont exactes ;
  • vous respectez les lois applicables ;
  • vous n’utilisez pas de bots ou scripts ;
  • vous n’utilisez pas le Site à des fins illégales.

3.2 Nous pouvons refuser l’accès en cas d’informations incorrectes.

ACTIVITÉS INTERDITES :

4.1 Le Site ne doit être utilisé que pour son objectif prévu.

4.2 Vous vous engagez notamment à ne pas :

  • collecter des données sans autorisation ;
  • envoyer des emails non sollicités ;
  • copier les designs ;
  • contourner la sécurité ;
  • tromper ou frauder ;
  • utiliser des scripts automatisés ;
  • usurper une identité ;
  • harceler ;
  • rétroconcevoir le logiciel ;
  • transmettre des virus.

4.3 Respect des lois obligatoire.

CONTENU DE TIERS :

5.1 Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne sommes pas responsables de leur contenu.

5.2 Les achats effectués via des sites tiers relèvent de votre responsabilité.

GESTION DU SITE :

6.1 Nous pouvons surveiller, restreindre ou supprimer du contenu ou des accès.

VIOLATIONS DE DROITS D’AUTEUR :

7.1 Signalez toute violation via nos coordonnées.

DURÉE ET RÉSILIATION :

8.1 Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès à tout moment.

8.2 Vous ne pouvez pas recréer un compte après suspension.

MODIFICATIONS ET INTERRUPTIONS :

9.1 Le Site peut être modifié sans préavis.

9.2 Nous pouvons interrompre le service à tout moment.

9.3 Aucune garantie de disponibilité continue.

SERVICES ET ABONNEMENTS :

10.1 Les offres sont affichées sur le Site.

10.2 Les abonnements se renouvellent automatiquement.

10.3–10.10 Le Site peut modifier les services, refuser du contenu ou suspendre les services.

FRAIS ET PAIEMENTS :

11.1 Les prix peuvent changer.

11.2 Les paiements sont traités via des tiers sécurisés.

11.3 En cas de refus de paiement, nous pouvons suspendre le service.

11.4–11.5 Des conditions supplémentaires peuvent s’appliquer.

ANNULATION ET REMBOURSEMENT :

12.1 Résiliation possible à tout moment.

12.2 Aucun remboursement.

12.3 Pas de remboursement au prorata.

12.4 Le service est considéré comme fourni immédiatement.

CORRECTIONS :

13.1 Des erreurs peuvent exister et être corrigées sans préavis.

CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ :

14.1 Utilisation à vos risques.

14.2 Aucune garantie sur l’exactitude.

14.3 Pas de responsabilité pour dommages.

14.4 Vous êtes responsable du contenu généré par IA.

14.5–14.6 Les informations tiers ne sont pas garanties.

DIVERS :

15.1 Accord complet entre les parties.

15.2 Si une clause est invalide, le reste reste applicable.

AVENANT AU TRAITEMENT DES DONNÉES (ISO & RGPD) :

16.1 Le Marchand est responsable des données, Quizell est sous-traitant.

16.2 Les données sont traitées uniquement pour fournir le service.

16.3 Mesures de sécurité conformes à ISO 27001.

16.4 Utilisation possible de sous-traitants.

CONTACT :

Pour toute question :

Téléphone : +16463741287
Email : [email protected]

Tous droits réservés au cabinet d’avocats Daniel Bahry.

Dernière mise à jour : décembre 2025.